NANOFORUM
sur les nanoproduits
et la gouvernance des projets
dans le champ des nanotechnologies.

de 18 h à 20 h
dans la salle de conférences du Musée du CNAM,
292 rue saint Martin Paris 3eme

Le Conservatoire national des Arts et Métiers (CNAM), le Journal de l’environnement (JDLE) et VivAgora organisent depuis juin 2007, un “NANOFORUM PERMANENT” sur les aspects (avantages et inconvénients) sanitaires, environnementaux et sociaux des nanotechnologies/nanomatériaux.
Ces rencontres basée sur une méthodologie originale ont été mises en place, à la demande du Comité interministériel sur les nanotechnologies, en lien avec la Direction générale de la Santé, par l’équipe de la chaire Hygiène - Sécurité et de l’Institut d’Hygiène Industrielle et de l’Environnement – Sécurité Sanitaire de l’Environnement et du Travail (IHIE – SSET) du CNAM que dirige le Pr William Dab.
La coordination du NANOFORUM est assurée par un Comité de pilotage associant les trois structures organisatrices, un Collège des administrations centrales, un Collège des personnalités qualifiées, et des responsables des Agences de sécurité sanitaires selon les thèmes.

Suivre les actualités liées au nanoforum sur le site de la chaire Hygiène et Sécurité du Cnam

Visitez le site du journal de l’environnement, partenaire du Nanoforoum

Le NanoForum n’est pas un lieu de confrontations : c’est un espace de partage d’expériences et de compétences pour envisager comment mettre en œuvre collectivement des outils de précaution en terme sanitaire et environnemental. Les intervenants sont invités à exposer comment ils ont développé des nanoproduits, selon quelles logiques et quels cadres ?
Le NanoForum doit permettre aux participants de mieux cerner le sujet et les acteurs impliqués. Il constitue un espace permanent et ouvert permettant d’identifier les questions que posent ces nouvelles technologies, de confronter les points de vue sur leur nature et la façon de les traiter. Les principes de base qui sous-tendent cette démarche sont :
 La permanence : à côté de débats ponctuels qui offrent la possibilité de réfléchir sur l’utilité et les risques de tel ou tel aspect des nanotechnologies, il existe un besoin d’échange non polémique et permanent sur l’ensemble de ces questions.
 La pluralité : tous les acteurs sont mis sur le même plan. Il n’y a pas ceux qui savent d’un côté et ceux qui écoutent de l’autre.
 L’ouverture scientifique : le fonctionnement du forum est guidé par une réflexion sur les savoirs et les pratiques et non par des présupposés idéologiques. La démarche n’a pas l’objectif de fabriquer des avis ou des prises de position.
 La liberté de parole : le sujet fait l’objet de controverses parfois vives, ce qui est sain. Pour autant, les points de vue doivent pouvoir s’exprimer dans un climat d’écoute et de respect. Les discussions feront l’objet d’une transcription écrite et diffusée par le Journal de l’Environnement.

Un comité de pilotage a été mis en place avec les administrations concernées, des ONG, dont VIVAGORA, et des personnalités qualifiées selon les thèmes abordés.

LES PARTENAIRES
Le Conservatoire national des Arts et Métiers (CNAM),
VivAgora, association pour le débat public sciences et société
Le Journal de l’environnement JDLE, quotidien électronique gratuit destinés aux professionnels et collectivités publie sur son site, les fiches repères et les comptes-rendus des séances.

PROGRAMME
La première séance du 28 juin 2007 a été consacrée à un débat sur les objectifs et la méthode. A la demande du comité d’orientation, les trois séances suivantes ont été consacrées à des études de cas (produits) permettant de comprendre comment, de la conception à la commercialisation, se développent des applications issues des nanoprocédés. Voir le Compte-rendu

1. Le 8 novembre, 2007 - Nanomatériaux et ciments

 Fiche Repère
 Compte-rendu
 Présentation de Francelyne Marano
 Présentation d’Eric Gaffet

Intervenants :

 Robert COPE, Centre scientifique et technique du batiment (CSTB)
 Francelyne MARANO, toxicologue, Université Denis Diderot, Paris 7
 Claude HAEHNEL, responsable LMA, CTG, Italcementi Group
 Eric GAFFET, Groupe de recherche sur les nanmatériaux, CNRS, Belfort.

2. Le 6 décembre 2007 - Nanotechnologies et Cosmétiques

 Fiche Repère
 Compte-rendu
 Présentation de Dominique Masset
 Présentation de Guy Bourgeoisat

Intervenants :

 Dominique MASSET, Unité de veille toxicologique, Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS)
 Nicole BALMAIN, Union féminine civique et sociale (UFCS)
 Guy BOURGEOISAT, président de la société française des hygiénistes du travail (SOFHYT)

3. Le 7 février 2008 - Nanotechnologies et alimentation (emballages compris)

 Fiche Repère
 Présentation d’Eric Gaffet
 Présentation de Marie Hélène Loulergue
 Présentation de Philippe Martin
 Compte-rendu

Intervenants :

 Philippe MARTIN, de la Direction Générale Santé consommateurs (Sanco) de la Commission européenne
 Marie Hélène LOULERGUE, de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments (AFSSA)
 Eric GAFFET, CNRS
 Responsable d’un groupe agro-alimentaire (sous réserve)

4. Le 3 avril 2008 – Quelle place pour la société civile dans la gouvernance du projet Minatec à Grenoble ?

 Fiche Repère
 Note Historique de MINATEC par VivAgora
 Compte-rendu
 Présentation de Dominique Grand
 Présentation de Jacqueline Collard

Intervenants :

 introduction par le Pr William DAB,
 Point de vue d’Alain PILAUD du Conseil Général de l’Isère, maître d’ouvrage de Minatec ,
 Point de vue de Dominique GRAND, directeur-adjoint du centre CEA de Grenoble,
 Point de vue d’un groupe de parties prenantes par Jacqueline COLLARD, association santé environnement Rhône Alpes (SERA) ,
 Conclusion par Philippe MARZOLF, Vice-président de la Commission nationale du débat public (CNDP), Chaque présentation est suivie d’un débat avec la salle.

5. Le 5 juin 2008 – Nanomédecine : enjeux et pilotage. Questions à partir du projet CLINATEC

 Fiche Repère
 Compte-rendu
 Présentation de François Berger
 Présentation d’Eric Gaffet

Intervenants :

 Introduction par le Pr William DAB
 Les aspects innovants des applications médicales des nanotechnologies avec une brève présentation de CLINATEC (Pr François BERGER, Inserm, en présence du Pr Alim-Louis BENABID CHU/CEA Grenoble)
 Pertinence des dispositifs juridiques actuels pour le développement des recherches en nanomédecine (Pr Dominique THOUVENIN Université Paris VII)
 Quels rôles des associations de patients dans la gouvernance des développements en nanomédecine (un représentant du collectif inter-associatif sur la santé CISS)
+ QUESTIONS PREPAREES ET POSEES PAR LE COLLECTIF D’ACTEURS NANO DE GRENOBLE (CANG)
 Conclusion et synthèse des grandes questions par Eric GAFFET (CNRS)

6. Le 23 octobre 2008 – Risques des nanoparticules et protection des travailleurs exposés

 Fiche Repère
 Compte-rendu
 Présentation de Marie-Claude JAURAND
 Présentation de Frédéric TEZE, chef du bureau de la prévention des risques chimiques
 Présentation de Pierre-Yves MONTELEON

Intervenants :

 Introduction par le Pr William DAB
 La toxicité des nanotubes de carbone : connaissances récentes Par Marie-Claude JAURAND Directeur de recherche à l’Inserm
 Les implications des connaissances récentes pour la précaution par un représentant du directeur général du travail
 Les attentes des syndicats de travailleurs par Pierre-Yves MONTELEON (CFTC)
 Conclusion par François DESRIAU Président de l’ANDEVA et rédacteur en chef de travail et santé.

7. Le 4 décembre 2008, séance européenne – Comparaison des modes de gouvernance des nanotechnologies

 Fiche Repère
 Compte-rendu
 Présentation de d’Arila Pochet
 Présentation de Peter Kearns

Intervenants :

 Introduction par le Pr William DAB
 Les interactions entre la France et la Commission européenne par Arila POCHET (sous direction prévention des risques liés à l’environnement et à l’alimentation au Ministère chargé de la santé)
 La vision d’une ONG oeuvrant à l’échelle supra-nationale : les Amis de la Terre par David AZOULAY (de l’ONG “FOE Europe”)l
 Les travaux de l’Organisation de coopération et de développement économique (OCDE) par Peter KEARNS (chargé du groupe de travail sur la sécurité des nanomatériaux de l’OCDE)
 Conclusion par Françoise ROURE (Conseil général des techniques de l’information au Ministère chargé de l’Industrie) : Vers une gouvernance mondiale :

Bilan et perspective 2009

 Le bilan de l’année 2008 a été tiré et des perspectives dessinées pour 2009.

 Un dossier complet présente l’activité pour 2009.

 Dab W. et al. Risques et bénéfices des nanotechnologies : le besoin de nouvelles formes de débat social. Premier bilan du Nanoforum du Cnam. Responsabilité et environnement. Série trimestrielle des Annales de Mines. Juillet 2009, n° 55, p. 55-61
Le Nanoforum du Cnam est une expérience originale de débat pluraliste sur les risques et les bénéfices attendus des nanotechnologies. Il a permis d’identifier les défis à relever, sur les plans scientifique, juridique et politique, et de mettre en évidence les logiques propres aux différentes parties prenantes : véritable laboratoire du traitement social de l’incertitude scientifique, le Nanoforum montre de quelle manière de nouvelles formes de débat social peuvent et doivent conduire à une évolution importante des pratiques de précaution et de prévention.

8. Le 2 avril 2009, L’analyse bénéfices/ risques appliquée aux nanotechnologies : l’exemple du nanoargent

 Fiche Repère
 Compte-rendu
 Présentation de Philippe Hubert
 Présentation d’Eric Gaffet

 18h : Introduction par le Pr William Dab (Cnam)
 18h10 : Propriétés et usages du nano-argent, Eric Gaffet (CNRS)
 19h : Principes de l’analyse d’impacts du nano-argent sur l’homme et l’environnement, Philippe Hubert (INERIS)

9. Le 4 juin 2009, Quels processus décisionnels pour gérer l’incertitude des impacts du nano-argent ?

 Note de problématique présentant les modèles de décision publique au regard des problèmes spécifiques posés par le nanoargent
 Note historique sur l’Observatoire régional des déchets industriels en Midi-Pyrénées (ORDIMIP) comme expérience originale de prise de décision concertée

 Compte-rendu
 Présentation de Nathalie Hervé-Fournereau
 Présentation de José Cambou sur l’Ordimip
 Présentation de José Cambou : position de FNE sur le nano-argent
 Conclusion de Gilles Hériard-Dubreuil

Exemple d’étiquetage volontaire aux Etats-Unis - Rapporté par France Nature Environnement : Cas de l’Argentyn 23

 18h Introduction par le Pr William Dab (Cnam)
 18h10 Le système actuel de régulation et les modalités d’adaptation de la norme aux changements, par Nathalie Hervé-Fournereau (CNRS)
 19h L’expérience de l’Observatoire régional des déchets industriels en Midi-Pyrénées (ORDIMIP) et la position de France Nature Environnement sur le nano-argent, par José Cambou (FNE)
 19h50 Synthèse des questions abordées et des enjeux décisionnels, par Gilles Hériard-Dubreuil (Mutadis)

10. Le 10 septembre 2009, de 18h à 20h, Intérêts et limites de l’étiquetage des produits contenant du nano-argent.

 Note de problématique
 Compte-rendu
 Présentation de Dominique Girault
 Présentation de Daniel Bernard

Exemple d’étiquetage volontaire aux Etats-Unis - Rapporté par France Nature Environnement : Cas de l’Argentyn 23

 18h Introduction par le Pr William Dab (Cnam)
 18h10 Problématique de l’étiquetage des nanoproduits vue par les autorités publiques, par Dominique Girault (Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes)
 18h45 Attentes des consommateurs sur l’étiquetage des nanoproduits, par Christian Huard (Association de Défense, d’Education et d’Information du Consommateur)
 19h25 Point de vue des industriels sur l’étiquetage des nanoproduits, par Daniel Bernard (Arkema)
 19h55 Synthèse par Stéphanie Lacour (CNRS - Centre d’études pour la coopération juridique internationale)