Alors que la prolifération des étiquettes électroniques est imminente, la Commission européenne prend les devant pour mettre en place un début de réglementation sur l’usage des puces RFID.
Première recommandation, un vendeur devra s’assurer que les puces contenues dans les produits qu’il commercialise sont désactivées une fois le bien acheté.
Les entreprises ou les pouvoirs publics utilisant des puces devront clairement expliquer aux consommateurs l’usage qu’ils font des informations qu’ils recueillent. Ils devront aussi signaler par un étiquetage clair tous les dispositifs de « lecture » des informations stockées et établir un point de contact chargé d’informer les citoyens.
Autre recommandation, les associations et organisations de détaillants sont invitées à signaler aux consommateurs les produits contenant des puces RFID par un sigle commun à l’Union européenne.
La Commission suggère encore que les acteurs ayant recours à ces marqueurs électroniques étudient préalablement à leur diffusion leur incidence sur la protection de la vie privée et des données à caractère personnel.
Si la Commission ne donne aujourd’hui que des recommandations, elle attend des Etats membres qu’ils lui transmettent, d’ici deux ans, la liste des mesures qu’ils comptent mettre en œuvre pour atteindre les objectifs proposés. Mais ces simples recommandations et ce délai de deux ans pour que les Etats fassent leurs propositions constituent-ils des mesures suffisantes pour aborder une technologie promise à envahir rapidement le quotidien et chargée d’enjeux sociétaux non négligeables ?

Pour mieux connaître ces enjeux VivAgora organise un important Forum de concertation intitulé « Des Puces, des capteurs, des implants… et des hommes : Quelle électronique ambiante pour demain ? ». Organisé dans la région Valence-Aix- Sofia-Antipolis-Marseille, ce cycle de débats abordera plusieurs thématiques rattachées à ce concept d’électronique ambiante : bénéfices-risques des étiquettes électroniques, capteurs mouchards et bases de données pour la sécurité, la protection ou la surveillance, Electronique et environnement, la question des déchets, rayonnements électromagnétiques et santé, entre controverse et conflits, électronique et implants, l’ère du cyborg. Prévue de novembre 2009 à janvier 2010, ce cycle s’adressera à un public concerné par ces sujets.